top of page

Ce site est l'entière propriété de SASU negociermadette.com.

Toute reproduction, même partielle, de ce site est strictement interdite.​

Mentions légales

 

Site hébergé par :

 

WIX

Plimus, inc

49016 Milmont Drive

Fremont, CA 94538, USA

Conformément à la loi n°78-17 du 06.01.1978 CNIL n°311-563, vous pouvez à tout moment exercer votre droit d'accès ou de rectification des information vous concernant en nous envoyant un email par l'intermédiaire du formulaire de contact.

Site édité par :

SASU negociermadette.com

23 avenue Ile de France

25000 Besançon

SASU au capital de 10 000 euros

SIRET : 794 737 908 00010

RCS BESANCON

 

Directeur de publication :

M. Pierre VALORBE

 

 

Produit et service

 

Negociermadette.com s’efforcera d'assurer leur mise à jour au fur et à mesure des évolutions apportées à ses produits et services, ainsi que des évolutions législatives ou réglementaires éventuelles.

Negociermadette.com ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable en cas de retard de mise à jour, d'erreur ou d'omission quant au contenu des pages du site. Negociermadette.com ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs et indirects résultant de l'accès ou de l'usage du site.

Le site negociermadette.com contient par ailleurs des liens hypertextes orientant l’internaute vers d’autres sites internet.

Negociermadette.com n’est pas responsable du contenu des informations accessibles via son site au moyen de ces liens hypertextes. Ainsi negociermadette.com ne peut garantir leur exactitude, mise à jour, caractère actuel et loyal, qui relèvent de la seule et entière responsabilité des personnes auteurs ou propriétaires de ces sites.

Vous êtes invité  à vous rapprocher d’un Conseiller negociermadette.com pour toute demande de précision, communication d’informations complémentaires ou conseils sur les produits et services de negociermadette.com présentés sur le site.

 

Avertissement

Les produits et services présentés sur le site sont destinés aux résidents français.
Le site et son contenu font l'objet d'une protection légale au titre de la propriété littéraire et artistique (droits d'auteurs, des interprètes, etc.) et de la propriété industrielle (marques, dessins, etc.).
Il est interdit à tout internaute de copier ou reproduire, par numérisation et tout autre moyen, sur quelque support que ce soit, tout ou partie du contenu du site, qu'il soit textuel, graphique ou sonore, sauf pour son usage propre. Le site indique en particulier à l'internaute les parties du contenu du site qu'il est autorisé à télécharger pour les besoins de sa relation avec negociermadette.com.
Le non-respect de ces règles peut engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.

bottom of page